Aller chercher son integra en angleterre
Posté : mar. juin 16, 2009 9:44 am
Après quelque recherche pour l'achat d'une intégra à l'étranger je me décide à poster les points que j'ai compris.
L'idéal serait de me corriger (il doit y avoir des erreurs) et de donner des précisions pour d'autres points oubliés :
Procédure pour un achat en Angleterre :
1 : vérifier si l'auto est en règle avec le MOT (Contrôle technique anglais), regarder les dates d'expiration sur le "test certificate" et le "tax disk" sur le pare brise.
2 : sur la carte grise, le "V5", il y a une partie détachable prévue à cet effet : "vente et exportation de véhicule" puis à envoyer à la "DVLA" (Driver and Vehicle Licensing Agency la DRIRE (Mines) anglaise). Le vendeur s'en occupe généralement.
3: Comme pour l'achat d'un véhicule d'occasion en France, remplir un papier de cession ou vente de véhicule, par le vendeur et l'acheteur (3 exemplaires : vendeur, acheteur, prefecture)
4 : Si le vendeur possède le certificat de conformité européen de l'usine, récupérez le pour éviter de passer à la DRIRE et éviter les points 2,3 et 4 ci-dessous.
Au retour en France :
1 : attendre le courrier de la DVLA (la partie de la carte grise);
2 : si la voiture possède le "code de conformité européen" présent sur la plaque constructeur (ce qui sera le cas pour une UKDM), pas besoin de "certificat d'homologation" délivré par Honda (payant je crois).
3 : Demander préalablement à la DRIRE de ta région, un dossier : "demande d'identification de voiture particulière importée" + un chèque de 67,38 euros destiné à la DRIRE, le remplir, et le renvoyer avec toutes les pièces et documents demandées. (le volant à droite ne pose aucun problème)
4 : Attendre la réponse de la DRIRE pour que le véhicule soit officiellement identifié.
5 : contacter le centre des impôts, pour obtenir un quitus fiscal (considéré comme véhicule d'occasion de + de 6 mois).
6 : Passer le Contrôle technique en France. (il y aura sûrement les phares à faire régler ou à changer auparavant)
7 : Dernière étape, se rendre à la préfecture ou sous-préfecture avec tous les documents demandés, pour obtenir la nouvelle carte grise et l'immatriculation finale.
Pas de douane ni de TVA à payer pour un véhicule d'occasion de + 6 mois et 6000kms en provenance d'un pays européen (UK fait partie de l'Union européenne).
Attention aux voiture modifiées, pots d'echappement sport et autre modifications, plus délicat pour le CT et l'homologation en France.
A éviter bien les JDM très fréquentes en angleterre qui n'ont pas été homologué en France.
J'aimerais par contre avoir des précisions au niveau des assurances lors du trajet de retour.
A+ et j'espere que ca servira à d'autres.
L'idéal serait de me corriger (il doit y avoir des erreurs) et de donner des précisions pour d'autres points oubliés :
Procédure pour un achat en Angleterre :
1 : vérifier si l'auto est en règle avec le MOT (Contrôle technique anglais), regarder les dates d'expiration sur le "test certificate" et le "tax disk" sur le pare brise.
2 : sur la carte grise, le "V5", il y a une partie détachable prévue à cet effet : "vente et exportation de véhicule" puis à envoyer à la "DVLA" (Driver and Vehicle Licensing Agency la DRIRE (Mines) anglaise). Le vendeur s'en occupe généralement.
3: Comme pour l'achat d'un véhicule d'occasion en France, remplir un papier de cession ou vente de véhicule, par le vendeur et l'acheteur (3 exemplaires : vendeur, acheteur, prefecture)
4 : Si le vendeur possède le certificat de conformité européen de l'usine, récupérez le pour éviter de passer à la DRIRE et éviter les points 2,3 et 4 ci-dessous.
Au retour en France :
1 : attendre le courrier de la DVLA (la partie de la carte grise);
2 : si la voiture possède le "code de conformité européen" présent sur la plaque constructeur (ce qui sera le cas pour une UKDM), pas besoin de "certificat d'homologation" délivré par Honda (payant je crois).
3 : Demander préalablement à la DRIRE de ta région, un dossier : "demande d'identification de voiture particulière importée" + un chèque de 67,38 euros destiné à la DRIRE, le remplir, et le renvoyer avec toutes les pièces et documents demandées. (le volant à droite ne pose aucun problème)
4 : Attendre la réponse de la DRIRE pour que le véhicule soit officiellement identifié.
5 : contacter le centre des impôts, pour obtenir un quitus fiscal (considéré comme véhicule d'occasion de + de 6 mois).
6 : Passer le Contrôle technique en France. (il y aura sûrement les phares à faire régler ou à changer auparavant)
7 : Dernière étape, se rendre à la préfecture ou sous-préfecture avec tous les documents demandés, pour obtenir la nouvelle carte grise et l'immatriculation finale.
Pas de douane ni de TVA à payer pour un véhicule d'occasion de + 6 mois et 6000kms en provenance d'un pays européen (UK fait partie de l'Union européenne).
Attention aux voiture modifiées, pots d'echappement sport et autre modifications, plus délicat pour le CT et l'homologation en France.
A éviter bien les JDM très fréquentes en angleterre qui n'ont pas été homologué en France.
J'aimerais par contre avoir des précisions au niveau des assurances lors du trajet de retour.
A+ et j'espere que ca servira à d'autres.